Togo First
Coronavirus: le premier ministre togolais fait un point de situation aux partenaires institutionnels et bancaires
Le premier ministre Togolais, Komi Sélom Klassou, a présidé ce lundi 16 mars 2020, une réunion avec les ambassadeurs, chefs de missions et d'institutions bancaires internationales au Togo, sur le niveau de préparation du pays face au COVID19.
Ainsi « depuis l’apparition du virus, le Togo s’est mobilisé pour prendre des mesures de surveillance au niveau de ses frontières », souligne le chef de gouvernement togolais, en faisant le point de l’évolution du virus dans le pays, et des différentes mesures prises pour en éviter la propagation.
En ce qui concerne l’unique cas officiellement testé positif au Covid19, la malade « se porte bien et à ce jour (…) n’a aucun symptôme », souligne Moustafa Mijiyawa, le ministre de la santé et de l’hygiène publique.
Par ailleurs « Nous avons fait la semaine dernière un examen de contrôle qui a révélé que le virus est là mais la charge virale a considérablement diminué. Les examens effectués sur les personnes en contact au Togo sont tous négatifs. Du côté du Bénin, les quatorze personnes en contacts vont tous bien», a-t-il déclaré.
Du reste, le pays vient d’annoncer des mesures, dans sa riposte face au pathogène qui prend de l’ampleur au niveau sous régional; avec des cas recensés au Nigéria, Ghana, Burkina Faso, Cote d’Ivoire, et Sénégal, notamment.
Outre de débloquer dans un premier temps, un fonds de 2 milliards pour faire face à la crise sanitaire et économique, le pays restreint le passage à ses frontières terrestres, et interdit son espace aérien aux vols en provenance des pays à risque.
Ayi Renaud Dossavi
Coronavirus : Le Togo interdit les vols en provenance des pays à risques, et autres mesures
A partir de ce vendredi 20 mars 2020, le Togo suspend ses vols en provenance des pays à haut risque, pour une durée de deux semaines. Cette durée étant susceptible d’être allongée en fonction de la situation sanitaire.
De plus, les voyageurs provenant d’un pays à haut risque, dont la France (par voie aérienne, ou par voie aérienne et terrestre), sont tenus de se placer en situation d’auto-isolement (rester à domicile avec le minimum de contacts y compris avec les membres de sa famille), pour une période de 14 jours et prévoir un suivi médical.
Du reste, en ce qui concerne les frontières terrestres, « Les autorités togolaises ont décidé de renforcer les contrôles sanitaire, aux frontières terrestres qui ne sont pas fermées pour ce qui concerne le Togo », bien que des mesures d’auto-isolement soient également sur la table.
Par ailleurs, apprend-on, à compter du dimanche 22 mars au soir, les regroupements de plus de 100 personnes sont supprimés, pour une durée de 3 semaines. Dans la foulée, tous les événements internationaux sont annulés, pour la même période, avec effet immédiat.
Cet ensemble de mesures, prises par la cellule de crise en charge du Covid19 (dirigée par le président Faure Gnassingbé), et annoncées en conseil des ministres, a fait l’objet d’un communiqué de l’ambassade de France au Togo. Notons que les interdictions de vols touchent notamment l'Hexagone (considéré comme pays à risque), et l’Italie, actuellement touché de plein fouet par la pandémie, et dont les systèmes sanitaires sont mis à rude épreuve.
Naturellement, rappel est fait par les autorités togolaises des recommandations de prévention en vigueur (se laver fréquemment des mains au savon ou avec une solution hydroalcoolique, éviter les poignées de mains, les accolades et les embrassades).
A l’heure actuelle, tous les voisins du Togo ont déclaré au moins un cas de contamination au Covid19, avec une importante flambée des cas au Ghana. Sur le Continent, l’OMS décompte plus de 130 cas danas 26 pays, et 20 morts.
Ayi Renaud Dossavi
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Sunu Bank veut mobiliser 1,8 milliard FCFA via SGI-Togo pour augmenter son capital
A peine Banque Populaire pour l’Epargne et le Crédit (BPEC) a-t-elle pris l’identité visuelle de son repreneur Sunu, qu’elle envisage une augmentation de capital.
Sunu Bank-Togo vient d’émettre sur le marché financier, 400 000 nouvelles actions d’un nominal de 4 500 FCFA, renseigne un avis consulté par Togo First. Elle espère collecter 1,8 milliard FCFA pour réaliser l’opération envisagée et se renforcer sur le marché financier.
Les actions émises, précise l’avis, « sont proposées exclusivement aux anciens actionnaires de la banque qui ont la possibilité de faire exercer leur droit préférentiel de souscription (DPS) suivant une parité de 16 257 actions anciennes pour 3 125 actions nouvelles ».
L’opération, arrangée par SGI –Togo (Société de Gestion et d’Intermédiation), a reçu l’agrément du Conseil Régional de l'Epargne Publique et des Marchés Financiers (CREPMF), l'Autorité de régulation des Marchés Financiers de l’UEMOA.
Les souscriptions sont reçues jusqu’au 26 mars prochain, dans les locaux de la SGI-Togo, de Sunu-Bank Togo (Ex-BPEC) et des SGI agréées de l’UEMOA).
Séna Akoda
Nucléaire : Le Togo signe un accord de coopération technique avec l’AIEA
Le Togo a conclu, en milieu de semaine dernière, un accord de coopération technique couvrant une durée de 5 ans, avec l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA).
Une cérémonie de signature s’est tenue à cet effet, au siège de l’Institution multilatérale, à Vienne, entre Robert Dussey, ministre des affaires étrangères togolais, et Dazhu Yang, directeur général adjoint de l'AIEA et chef du Département de la coopération technique.
L’entente (dénommée Cadre de Programme par Pays (CPF)) est une première pour le pays, et implique notamment des coopérations avec l’Agence internationale, en matière de technologie nucléaire, afin de soutenir les objectifs de développement du pays.
Dans le détail, ces collaborations couvrent particulièrement 5 domaines prioritaires : la sûreté nucléaire et radiologique, l’alimentation et l’agriculture, la santé et la nutrition, l’eau et l’environnement, et naturellement, l’énergie et les mines.
Rappelons que le Togo est membre de l’AIEA depuis 2012. L’agence onusienne (mise en place en 1957), qui promeut l’utilisation sûre et pacifique de l’énergie nucléaire dans le monde, réunit à ce jour plus de 170 pays membres.
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Focus sur les réformes du Togo en matière de paiement des impôts et taxes
Indicateur sur lequel le Togo a tout à gagner dans le prochain Doing Business (2020), le paiement des impôts et taxes a enregistré dans ce pays, de nombreuses réformes, à la lecture d’un communiqué de presse diffusé par la Cellule Climat des Affaires. Ainsi,
La patente remplace l’impôt sur le chiffre d’affaires (la taxe professionnelle) dans le nouveau Code Général des Impôts
En effet, l’impôt sur le chiffre d’affaires, soit 13,6% des profits de l’entreprise est remplacé par la patente. Les entreprises nouvelles créées sont par ailleurs exonérées sur les deux premières années.
L’Impôt sur les Sociétés passe de 28 à 27%. Objectif du gouvernement togolais: encourager l’investissement privé.
Il est procédé en outre à:
La réduction du nombre d’impôts et taxes à la suite de la suppression de :
la taxe sur les salaires, la taxe complémentaire sur les salaires, la taxe sur les véhicules de société, la taxe complémentaire, l’impôt sur le revenu, la taxe professionnelle, la surtaxe foncière sur les propriétés insuffisamment bâties, et la Taxe Spéciale sur la Fabrication et le Commerce des Boissons.
D’autres réformes ont également été mises en œuvre au niveau de cet indicateur, à savoir:
La télé-déclaration de crédit TVA pour les entreprises de taille moyenne
Lancée en 2016 par l’Office Togolais des Recettes (OTR), la télé déclaration de crédit TVA est rendue obligatoire pour les grandes et moyennes entreprises en 2017. En 2019, une note circulaire a rappelé et renforcé le caractère obligatoire de la télé déclaration. Aussi, au 31 décembre 2019, 100% des entreprises visées par la mesure, font la télé déclaration du crédit TVA en ligne.https://www.otr.tg/index.php/fr/impots/statistiques-performances/teledeclaration-et-telepaiement.html.
Le télépaiement des opérations relatives au paiement de crédit TVA
A la suite de la télé-déclaration, l’OTR adopte le télépaiement des impôts et taxes rendu opérationnel grâce à un partenariat qu’il a signé avec plusieurs institutions bancaires.
Au 31 décembre 2019, 477 sur 481 (soit 99.1%) des entreprises qui réalisent un chiffre d’affaire compris entre 200.000.000 et 1.000. 000. 000 FCFA, ont payé la TVA via la plateforme électronique https://www.otr.tg/index.php/fr/impots/statistiques-performances/teledeclaration-et-telepaiement.html
La réduction du temps nécessaire pour se conformer à une correction de l'impôt sur le revenu des sociétés
Dans le Livre de Procédures Fiscales, notamment dans les dispositions de ses articles 202 et suivants, le délai de réponse aux observations du contribuable est fixé à 30 jours. L’application de cette mesure a permis de réduire en 2019, le délai moyen de réponses à 23 jours contre 50 jours en 2018. Comme l’indiquent les statistiques suivantes : https://www.otr.tg/index.php/fr/impots/statistiques-performances/indicateurs-de-performance-fiscale.html
La réduction du délai de remboursement de la TVA
Avec l’ouverture et l’alimentation d’un compte par des prélèvements sur les recettes de la TVA, les demandes de remboursement de crédit TVA sont traitées en 8 heures maximum. Ainsi, en 2019, sur 100% de demandes de remboursement de crédit TVA, plus de 2 milliards FCFA, soit 65% sont accordés. Les 35% restants ont débouché sur un rejet : https://www.otr.tg/index.php/fr/impots/statistiques-performances/remboursement-de-credit-tva.html
Déclaration des cotisations sociales en ligne pour les grandes entreprises
Lancée en 2017 et renforcée en 2019, la déclaration des cotisations sociales en ligne, a permis d’obtenir des statistiques flatteuses. Au 31 décembre 2019, 93 % des grandes entreprises, soit 292 sur un total de 313, ont effectué la déclaration en ligne. https://cnss.tg/cnss-media/2020/03/Statistiques-des-t%C3%A9l%C3%A9d%C3%A9clarations-et-des-t%C3%A9l%C3%A9paiements-des-cotisations-sociales-de-CNSS.pdf, informe la CCA.
Le paiement des cotisations sociales en ligne pour les grandes entreprises
Pour parachever le processus amorcé avec la télé-déclaration, la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) a rendu obligatoire le télépaiement pour les grandes entreprises. En 2019, des bornes pour les paiements électroniques ont été installées, la plateforme en ligne de la CNSS a été étendue aux institutions financières et un délai supplémentaire de cinq (05) jours accordé aux employeurs après la date butoir des paiements pour tous les utilisateurs de la plateforme en ligne.
Ainsi, au 31 décembre 2019, 92 % des grandes entreprises, soit 289 sur un total de 313, ont effectué le télépaiement en ligne : https://cnss.tg/cnss-media/2020/03/Statistiques-des-t%C3%A9l%C3%A9d%C3%A9clarations-et-des-t%C3%A9l%C3%A9paiements-des-cotisations-sociales-de-CNSS.pdf
Séna Akoda
Coronavirus : Le Ghana renforce sa frontière avec le Togo, et envisage d’interdire la circulation
Alors que le Ghana subit une première hausse des cas de coronavirus, le pays annonce des mesures restrictives à sa frontière avec le Togo, pour renforcer la sécurité et détecter les voyageurs contaminés au SARS-Cov-2 (coronavirus).
Ces nouvelles mesures impliquent notamment un scanner thermique, pour dépister les voyageurs.
L’annonce intervient alors que les deux pays ont confirmé des cas de coronavirus. Si le Ghana fait actuellement face à quatre nouveaux cas de coronavirus positifs (et une centaine de cas contacts suspects), le Togo pour sa part n’a annoncé officiellement qu’un seul cas, actuellement à l’isolement et sous traitement.
Si Accra estime qu’il est trop tôt pour interdire purement et simplement les déplacements de personnes de ce côté de la frontière, l’option n’est cependant pas exclue, et reste sur la table. La décision devrait faire l’objet d’une prochaine réunion, au niveau de l’exécutif ghanéen.
Rappelons que jusqu’alors, si certaines incertitudes (et espoirs) planaient sur l'inhibition du virus en zone subsaharienne, notamment à cause de facteur climatique (hygrothermique), la récente flambée des cas au Sénégal et au Ghana (pour le moment, toujours véhiculée par des importations extérieurs, il n'y a pas encore de confirmation solide d'une contamination active d'autochtone à autochtone), n'est pas sans inquiéter sérieusement. Le Sénégal, a pour sa part entamé un processus d’isolement, et interdit toutes les manifestations publiques.
A l’heure, l’Afrique, globalement épargnée par le pathogène jusqu’à présent, présente une montée des contaminations. Porté par des contaminations venues surtout d'Europe, le virus se répand. Au dimanche 15 mars, 26 pays sont officiellement touchés : Afrique du sud, Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo, Côte d’ivoire, Egypte, Eswatini (ex-Swaziland), Ethiopie, Gabon, Ghana, Guinée, Guinée équatoriale, Kenya, Maroc, Mauritanie, Namibie, Nigéria, RD Congo, Rwanda, Sénégal, Soudan, Togo, et Tunisie.
Rappelons qu’au Togo, les numéros verts disponibles pour signaler les cas éventuels de Coronavirus sont le +228 22 22 20 73 / +228 91 67 42 42.
Ayi Renaud Dossavi
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Digitalisation : Le Casier judiciaire informatisé bientôt opérationnel au Togo
Au Togo, le projet de digitalisation du casier judiciaire, entamé depuis 03 ans, devrait bientôt être opérationnel ; avec notamment une phase pilote dans la capitale Lomé.
L’information émane du portail officiel de la république du Togo, qui indique ainsi que, pour une demande de casier judiciaire en ligne, les togolais auront dorénavant deux choix via internet : l’utilisation d’un site Web qui sera spécialement dédié, ou l’utilisation d’une application mobile (téléchargeable dans « Play Store »).
Ceci leur permettra, « d’ici peu », d’effectuer une demande en ligne et obtenir leur casier judiciaire sans avoir à se déplacer.
Pour les autorités judiciaires, la mise en route de ce canal numérique vise à résoudre les problèmes de lourdeur administrative, de temps et d’argent, apprend-on. En effet, le demandeur n’aura plus besoin de retourner à son lieu de naissance pour l’avoir, comme cela se fait actuellement.
Rappelons qu'au Togo, suivant le processus de digitalisation entamé dans le judiciaire, un fichier national des condamnations a été créé, et renferme l’ensemble des condamnations. De même, les tribunaux sont-ils désormais interconnectés (avec 18 tribunaux sur 30, actuellement dans l’intranet judiciaire du pays).
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Le Togo lève environ 55 milliards FCFA sur le marché financier régional
Pour sa 5ème sortie sur le marché financier régional en 2020 et sa 1ère avec un objectif de mobilisation de 50 milliards FCFA, le Togo n’a pas raté le coche.
Cet emprunt réalisé via une émission simultanée d’obligations assimilables du trésor (OAT) a été souscrit à plus de 150%. Ceci permet au pays d’enregistrer plus de 75 milliards FCFA de souscriptions.
Toutefois, pour alimenter son trésor, le Togo ne retiendra que 55 milliards FCFA. C’est ce qui résulte de l’annonce faite ce vendredi 13 mars 2020 par l’agence UMOA-Titres alors que le pays boucle son émission.
Pour cette grande 1ère, les OAT émises pour 3 ans de maturité ont permis au pays de mobiliser au total 48 milliards FCFA et de garder plus de 31 milliards FCFA tandis que celles couvrant 5 ans, ont suscité des soumissions de près de 12 milliards FCFA. Le pays en garde environ 11 milliards FCFA.
Quant aux titres émis pour 7 ans, ils ont mobilisé des investissements à hauteur de près de 16 milliards FCFA sur le marché financier régional. Ici, le Trésor garde 12, 5 milliards FCFA.
Séna Akoda
Le Togo est porteur d’un projet de construction de 15 ponts
En ligne avec son programme de construction et de réhabilitation des infrastructures routières, le Togo envisage de réaliser 15 ponts sur toute son étendue.
Dans sa phase 1, le projet consistera à construire 3 ponts dont 2 de 30 mètres linéaires (ml) chacun dans la région des Savanes. Plus précisément sur le tronçon Gouloungoussi-Zoubiékou – Frontière Ghana, dans la région des Savanes. Dans la région des Plateaux, il est prévu un pont de 40 mètres linéaires (ml) sur le tronçon Morétan – Ogou Agrani.
Dans le cadre du contrôle et de la surveillance des travaux prévus dans la phase 1, le gouvernement lance jusqu'au 23 avril prochain, un appel à manifestations d'intérêt international pour la sélection de consultants (bureaux ou missions de contrôle). Les dossiers seront reçus au Ministère des Infrastructures et des Transports.
Au titre de leurs missions, les consultants (missions ou bureaux de contrôle) feront la revue des études techniques existantes et la validation du projet d’exécution de l’entreprise. Ils assureront également le contrôle ainsi que la surveillance technique, administrative et financière des travaux sur les 3 ponts.
Séna Akoda
Bientôt, une nouvelle enquête pour connaître la perception des populations sur les activités minières
Après une 2ème enquête réalisée sur fond d’amélioration de la perception des populations sur les impacts environnementaux des exploitations minières, le Togo va procéder à la même évaluation cette année 2020. L’activité va à nouveau être financée par le Projet de Développement de la Gouvernance Minière (PDGM).
Pour ce faire, le gouvernement togolais lance un avis à manifestation d’intérêt pour la sélection d’un consultant en charge de l’enquête. Les dossiers de candidature seront reçus au plus tard le 18 mars prochain.
Le consultant recruté devra améliorer le manuel d’enquête y compris la méthodologie et les questionnaires existants. Il produira le rapport d’enquête et le rapport détaillé concernant les principaux résultats. A savoir le niveau de connaissance des problèmes environnementaux autour des sites miniers. Ce rapport d’enquête révèlera aussi le degré de perception des impacts environnementaux et sociaux de l’exploitation minière au Togo.
Il est aussi prévu, une analyse comparative des écarts de résultats de la 1ère, 2ème et 3ème enquête de l’opinion des populations sur la réduction ou non des impacts environnementaux et sociaux de l’exploitation minière. Au surplus, le consultant emmétra des recommandations à l’égard des différentes parties prenantes du secteur minier au Togo.
Séna Akoda