Un forum sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC FT) s’est tenu le mercredi 12 juillet à Lomé. Initiative de la Fédération des Associations Professionnelles des Banques et Établissements Financiers de l’UEMOA (FABEF-UEMOA), cette rencontre de Lomé a réuni les acteurs bancaires qui ont planché sur les stratégies à mettre en œuvre pour lutter contre ces fléaux dans l’Uemoa.
A ce rendez-vous de Lomé, les stratégies de lutte contre le blanchiment mises en place par les 8 pays de l’Uemoa ont été passées en revue et des discussions menées sur les nouveaux défis et les opportunités émergentes.
Cette assise a été également le cadre pour poser les bases du renforcement de la coopération et de la coordination entre les institutions financières des Etats de la zone en vue de mener autrement et efficacement la bataille contre les phénomènes de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme.
” La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est un défi complexe en constante évolution. Face à cette réalité, il est de notre devoir en tant que banques et établissements financiers de rester en première ligne de cette bataille, en mettant en place des mesures efficaces dans le respect des dispositions de la réglementation et de la surveillance “, a souligné Mamadou Bocar Sy, président de la FABEF-UEMOA.
Ces assises de Lomé, en effet, s’inscrivent en droite ligne avec l'association des établissements de crédit de la zone à la lutte contre la criminalité financière. Elles devraient permettre de susciter au sein du secteur bancaire sous-régional, des échanges sur les dernières tendances, les défis réglementaires ainsi que les meilleures pratiques en matière de LBC FT.
Notons que la tenue de cette rencontre à Lomé, selon Tchaa Bignossi Aquiteme, le président de la Cellule Nationale de Traitement des Informations Financières du Togo (CENTIF-TOGO) se justifie par l’importance particulière qu’accorde le Togo à la lutte contre les activités financières illégales.
Esaïe Edoh
Selon des dernières données officielles, l'ARCEP (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes) a généré un revenu de 4 milliards FCFA pour l'État togolais en 2022, soit une augmentation par rapport aux 3,94 milliards FCFA de 2021.
Sous la direction de Michel Yaovi Galley et opérationnelle depuis octobre 2020, l'ARCEP a enclenché une série de procédures de sanctions qui ont abouti à trois mises en demeure et trois pénalités financières conséquentes.
Togo Cellulaire, Moov Africa et Groupe Vivendi Africa (GVA Togo), qui commercialise Canal Box via des offres Internet par fibre à domicile (FTTH), ont été les plus touchés. Togo Cellulaire a reçu deux amendes pour un montant total de 3,4 milliards FCFA, l’une en février 2021 et l’autre en juin 2022, pour différenciation tarifaire intra et extra-réseau et pour manquements graves à l'obligation d'assurer une disponibilité permanente des services de communications électroniques mobiles.
Moov Africa Togo a également été condamné à payer une amende de près de 594 millions de FCFA en mai 2021 pour non-respect de l'obligation de disponibilité des services. GVA, pour sa part, a été mis en demeure pour manquements graves et récurrents à la disponibilité de service, une procédure dont les conclusions n’ont toujours pas été rendues publiques.
Dans le cadre de ses réformes en cours, le Togo cherche à simplifier le régime des redevances, une autre source de recettes pour l'ARCEP. Le Conseil des ministres a adopté le 5 avril 2023 un projet de décret à cet effet. Les détails de ce décret ne sont pas encore connus, mais il devrait faciliter le travail du régulateur.
Cette progression des recettes de l'ARCEP s'inscrit dans la dynamique impulsée par le gouvernement togolais pour faire du pays un hub numérique, conformément à sa vision "Togo Digital 2025". En août 2022, la ministre de l'Économie numérique, Cina Lawson, avait d'ailleurs signé un décret fixant seize indicateurs de qualité à respecter par les opérateurs. Le respect de ces indicateurs devrait, à terme, contribuer à améliorer l'expérience des usagers et à renforcer les recettes de l'ARCEP, et par ricochet, celles de l'État.
Fiacre E. Kakpo
Au Togo, le processus de numérisation des livres fonciers se poursuit. Après l’adoption en avril 2022 d’un projet de décret sur les règles applicables aux livres fonciers et registres électroniques, le gouvernement togolais, à travers le ministère de l’Economie et des Finances, a lancé récemment un processus de recrutement international d’une personne chargée de la numérisation.
Le soumissionnaire qui sera retenu devrait, selon l’Avis d’appel d’offres consulté par Togo First, livrer les documents numérisés au plus tard dans les 3 mois suivant l’attribution du marché.
Cet appel lancé dans le cadre de la mise œuvre du Projet d’appui à la gouvernance et au développement du secteur privé (PAFDSP), devrait permettre de moderniser le système national de conservation foncière par le biais de la digitalisation.
De fait, le livre foncier électronique va se présenter sous la forme d’un système de gestion automatisé de données numériques, destiné à l’immatriculation des immeubles et à la publicité des droits réels immobiliers.
Notons que cette démarche s’inscrit dans la réforme de la gouvernance foncière engagée par l’exécutif togolais depuis quelques années.
Esaïe Edoh
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Au Togo, la célébration de la Journée Mondiale de la Population a été marquée par le lancement du rapport de l'état de la population mondiale 2023, le mardi 11 juillet 2023. La ministre de l'Action sociale, de la Protection de la femme et de l'Alphabétisation, Adjovi Lolonyo Apédoh-Anakoma, ainsi que d'autres acteurs clés étaient présents lors de la cérémonie, dont la représentation de l’UNFPA (le « Fonds des Nations unies pour la population », à l'initiative du document).
Intitulé "Huit milliards d'humains, un horizon infini de possibilités : Défendre les Droits et la liberté de choix", le rapport présente les plus récentes perspectives démographiques accompagnées de défis spécifiques.
Célébration de la #JMP2023 au Togo couplée du lancement du #SWOP2023
— UNFPA Togo (@UNFPA_TOGO) July 11, 2023
Cérémonie présidée ce matin par Adjovi Lolonyo APEDOH-ANAKOMA de @action_togo en présence de Dr. @Olgasankara , Chargée de bureau de l'UNFPA Togo, des autorités administratives, des OSC et des jeunes. pic.twitter.com/YUNen0tbMe
8 milliards d’habitants
Le rapport souligne notamment que plus de la moitié de la croissance projetée de la population mondiale d'ici à 2050 se concentre dans seulement neuf pays. L'indice synthétique de fécondité global, qui est passé de 3,3 naissances par femme en 1990 à 2,5 en 2019, devrait encore diminuer pour atteindre 2,2 en 2050.
En Afrique subsaharienne, la population devrait doubler d'ici à 2050. Ces perspectives ravivent les débats sur la planification familiale et les dividendes démographiques sur le continent, ainsi que sur les droits des femmes.
« Le corps des femmes ne doit pas servir à atteindre des objectifs démographiques », relève Dr Natalia Kanem, Directrice exécutive de l’UNFPA, institution à l’origine du document. Elle ajoute : « Pour bâtir des sociétés prospères et inclusives, quelle que soit la taille de la population, nous devons repenser radicalement la manière dont nous évoquons l’évolution démographique et élaborons des plans dans ce domaine. »
"Nous devons repenser radicalement la manière dont nous abordons l'évolution démographique en la plaçant sous l'angle d'opportunités et non de menaces et en œuvrant de manière à tirer profit de chaque humain supplémentaire qui arrive sur terre" @Olgasankara #JMP2023 #SWOP2023 pic.twitter.com/k7HKb96ljW
— UNFPA Togo (@UNFPA_TOGO) July 11, 2023
Le rapport appelle également à une réflexion sur l'utilisation des statistiques démographiques. Il invite les responsables politiques et les médias à abandonner les discours alarmistes sur la croissance démographique et à se concentrer plutôt sur la liberté des individus, en particulier celle des femmes, de faire leurs propres choix en matière de procréation.
Les engagements du Togo
Le gouvernement togolais a souligné son engagement en faveur de la promotion des droits des femmes et de l'égalité des sexes. Des réformes juridiques ont été adoptées pour renforcer ces droits dans différents domaines. Le Togo représente environ 0,1% de la population mondiale, avec une population d'environ 8 millions d'habitants, dont 51% de femmes, selon le dernier recensement. Le taux d'accroissement naturel de la population est projeté à 2,3%, avec une population qui doublerait dans les 31 prochaines années.
Ayi Renaud Dossavi
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Au Togo, deux ans et demi après sa signature, le partenariat entre le ministère du développement à la base et Ecobank a permis de débloquer au total, 1,78 milliard FCFA en faveur de 32 jeunes entrepreneurs togolais, sur un total de 4,72 milliards FCFA de dossiers soumis.
L'information a été communiquée par Myriam Dossou-d'Almeida, à la faveur d’une réunion qui s'est tenue la semaine dernière entre le ministère et la filiale togolaise de la banque panafricaine, dans le but de faire le point sur cette collaboration.
Merveilleuse rencontre tenue ce jeudi 06.07.2023 avec les entrepreneurs bénéficiaires du financement de @EcobankTogo pour faire un bilan à mi-parcours de la collaboration entre le @Devbase_Tg et la banque. Actée en janvier 2021, cet accord engage le partenaire à appuyer 1/3 pic.twitter.com/8ymkCtC771
— Myriam Dossou-d'Almeida ?? (@DossouMyriam) July 12, 2023
La ministre a également encouragé la banque panafricaine à accélérer le déblocage des fonds, bien que de nombreux autres dossiers soient encore en cours d'examen. De plus, elle a suggéré aux jeunes entrepreneurs de maintenir leur sérieux, leurs performances, leur ambition et leur attention vis-à-vis des opportunités du marché.
Pour rappel, cet accord, conclu en janvier 2021, engage la filiale togolaise d'Ecobank à financer les projets des jeunes et des femmes entrepreneurs accompagnés par le FAIEJ (Fonds d'Appui aux Initiatives Economiques des Jeunes) avec une enveloppe de 5 milliards FCFA. Cette initiative, lancée par la Première ministre Victoire Dogbé avec le soutien de la Cellule présidentielle d'exécution et de suivi des projets (CPES), vise à garantir un financement pour les projets prometteurs des jeunes.
Ayi Renaud Dossavi
Des directeurs des programmes nationaux de vaccination des pays de l’Afrique de l’Ouest participent depuis le mardi 11 juillet dernier à leur réunion annuelle à Lomé. Objectif : partager des expériences sur les bonnes pratiques et définir les stratégies pour relever les défis en matière de vaccination.
Concrètement, pendant 4 jours, ces acteurs passeront en revue les stratégies de vaccination en Afrique de l’Ouest, et tirer des leçons apprises des expériences diverses. Ces échanges devront permettre d’aboutir à la réadaptation des stratégies pour atteindre les objectifs régionaux de vaccination, dans un contexte marqué par la levée de l’urgence mondiale que représentait le Covid-19.
En effet, en matière de vaccination, la sous-région ouest africaine connaît véritablement un retard sur les autres régions avec l’augmentation des épidémies entraînant des décès, indique-t-on.
« La pandémie a gravement affaibli les systèmes de santé fragiles existants dans les pays de la sous-région et leur capacité de réponse. Les données de vaccination de ces dernières années montrent une baisse marquée de la couverture vaccinale par rapport à la situation en 2019. Certains pays ont enregistré une baisse continue de la couverture de la troisième dose de vaccin pentavalent (DTC3) depuis 2019 », a souligné la Directrice de Cabinet du ministère de la Santé, Midamegbe Akakpo, à l’entame de la session.
Cette rencontre de Lomé, première en présentiel depuis 2019, a réuni également des partenaires techniques et financiers notamment l’UNICEF, l’OMS et l’Alliance Mondiale GAVI.
Au Togo, le ministère chargé de la Culture va une nouvelle fois accompagner financièrement les projets culturels. De fait, il vient de lancer un appel à soumission de micro-projets artistiques et culturels.
A travers cet appel, les artistes, créateurs et promoteurs culturels, porteurs de projets valorisant la culture togolaise, recevront des financements grâce au Fonds National de Promotion Culturelle (FNPC) qui remplace le Fonds d’Aide à la Culture (FAC).
Cet appel à micro-projets, selon le ministère de la culture, vise à la promotion du patrimoine et des industries culturelles au Togo ainsi qu’à la valorisation des potentialités culturelles en vue d’un développement socioéconomique harmonieux, conformément à l'ambition des autorités du pays d’asseoir une industrie culturelle.
Notons que l’ancien FAC, fonds qui finançait des initiatives révélant un potentiel socioéconomique, tout comme le FNPC, avait en 2019, alloué 600 millions FCFA pour soutenir environ 250 projets, et en 2021, 300 millions FCFA, pour 512 projets.
Esaïe Edoh
Au Togo, la commune Est-Mono 1 a adopté en début de semaine son budget primitif pour l'année 2023, évalué à 145,36 millions FCFA. L'annonce est faite en marge des travaux de la troisième session 2023 du conseil municipal, ouverte lundi 10 juillet à Elavagnon. Dans le détail, le budget de fonctionnement s'élève à 58,85 millions FCFA, soit 40,48 %, tandis que la part dédiée aux investissements représente 85,51 millions FCFA.
La session a été présidée par le maire de la commune Est-Mono 1, Koffi Akaba, en présence des élus, des chefs de services déconcentrés de l'État, des présidents des organisations de la société civile et de développement à la base. Les travaux devraient durer quatre jours et seront consacrés aux échanges sur les défis et préoccupations liés au développement de la commune.
Selon le maire Koffi Akaba, la commune a engagé plusieurs projets conformément aux prévisions de la feuille de route gouvernementale. Ces projets comprennent l'élaboration du Plan de Développement Communal pour les cinq prochaines années, l'élection d'un coordonnateur du bureau du citoyen, la mise en place de comités de suivi de la mobilisation des recettes et du comité de trésorerie, ainsi que la digitalisation des services municipaux. L'élu local a appelé sa municipalité à œuvrer dans cette direction pour le développement local.
Pour rappel, la commune Est-Mono 1 est située dans la Préfecture de l'Est-Mono (dont la population était estimée à plus de 70 000 habitants en début du millénaire), dans la Région des Plateaux.
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Au Togo, l'Agence Nationale d'Assainissement et de Salubrité Publique (ANASAP) vient d'ouvrir sa première antenne régionale à Kara (412 km au Nord de Lomé), dans le but de rapprocher ses services des populations de l'intérieur du pays, rapporte l’Agence togolaise de Presse. Cette ouverture, qui a eu lieu le vendredi 7 juillet, s'inscrit dans le plan d'actions de l'Agence et répond aux sollicitations de certaines communes, dont Kozah 1 et Tône 1, qui ont signé un accord de partenariat avec l'ANASAP l'année dernière.
Cette antenne régionale permettra de travailler en collaboration avec les communes de l'intérieur pour relever les défis liés à l'assainissement et à la salubrité publique, notamment la gestion des domaines d'assainissement et des déchets.
Lors de la cérémonie inaugurale, le directeur de cabinet du ministère en charge de l'Urbanisme, Edoh Komlan, a souligné l'importance de l'assainissement et de la salubrité pour le bien-être des populations, la santé publique, l'environnement et la qualité de vie. Ce dernier a également appelé à une concertation entre les acteurs et à une forte implication des collectivités locales.
Pour rappel, depuis sa création en 2013, l'ANASAP s'est principalement concentrée sur la capitale, Lomé, afin de répondre à l'urgence de faire face à l’insalubrité et à de diverses pollutions. Ce nouveau démembrement annonce donc une expansion de cette agence de la salubrité, et une action plus décentralisée sur le territoire.
Après une tendance à la baisse depuis 2018, les dividendes issus des participations financières de l'État togolais ont enregistré une hausse de 6% en 2022, atteignant 15,5 milliards FCFA contre 14,6 milliards FCFA en 2021, selon les données officielles obtenues par Togo First. La courbe descendante observée depuis 2018, qui a vu les dividendes passer de 27 milliards FCFA à 14,6 milliards FCFA en 2021, a donc connu un retournement cette année.
Cependant, ces résultats restent en deçà des attentes budgétaires, le montant total collecté représentant une contre -performance par rapport à la loi de finances révisée, qui tablait sur 19,75 milliards FCFA.
Malgré l'écart par rapport aux prévisions, la progression de 6% en 2022 se présente comme un signe positif. Cependant, la différence avec les objectifs budgétaires souligne le chemin qui reste à parcourir pour pleinement capitaliser sur ces participations financières. Toutes les attentions se portent désormais sur la stratégie que l'État envisagera pour atteindre ses objectifs de dividendes en 2023, fixés à 21,8 milliards FCFA.
Il est à noter que ces dividendes représentent une part significative des recettes non fiscales de l'État, soit environ 26% en 2022 contre 25% en 2021.
La contribution exacte des différentes entreprises n'a pas été précisée dans le rapport. Toutefois, selon une publication récente du ministère de l'Économie et des Finances, l'État togolais détient des participations dans 55 entreprises, qu'elles soient totales, majoritaires ou minoritaires. Parmi ces entreprises, 18 sont totalement contrôlées par l'État, y compris la Lonato, le Port autonome de Lomé (PAL), l'UTB, la SNPT, Togo Invest et plusieurs hôtels comme Sarakawa, Kara, Roc Hôtel, ainsi que la CEET.
De plus, l'État togolais possède des parts majoritaires dans des sociétés telles que la SOTRAL, la SALT, Nosophat, l'Usine d'ananas d'Adétikopé, et T-oil, souvent en partenariat avec des entités privées. Il détient également des parts minoritaires dans des entreprises telles que Togocom, récemment cédée au groupe Axian, ainsi que Sunu Bank, BIA, Orabank, Wacem, NSCT, Scan Togo, entre autres.
Il convient de souligner que le gouvernement togolais a entamé depuis quelques années, une politique de cession d'une partie de ses actifs au secteur privé. L'objectif de cette démarche est d'augmenter la rentabilité de ces actifs, en tirant parti de l'efficacité du secteur privé dans la gestion et l'exploitation de ces entreprises. Il s'agit là d'un pari audacieux qui pourrait, à long terme, contribuer à une hausse des dividendes et des recettes perçus par l'État. Cependant, la réussite de cette stratégie nécessite une supervision attentive et une mise en œuvre rigoureuse afin d'assurer un impact positif sur l'économie nationale.
Fiacre E. Kakpo