Togo First
Emmanuel Adebayor, ambassadeur de l’Office Togolais des Recettes
Au Togo, l’ex footballeur international, Emmanuel Adébayor, devient ambassadeur du civisme fiscal. Un accord a été signé en ce sens entre la SEA Foundation et l’Office Togolais des Recettes (OTR) ce 13 juillet au siège de la fondation à Lavié, dans le Kloto.
En vertu de cet accord, l’administration fiscale togolaise pourra utiliser l’image et l’influence de l’ex-attaquant d’Arsenal et du Real Madrid, dans le cadre de sa campagne d’information et de communication sur le civisme fiscal, apprend-on.
“Certains ont déjà pu observer sur les chaînes de télévision, Shéyi Adébayor exhorter nos compatriotes à payer la taxe d’habitation ou la taxe foncière. C’est en ce sens que nous avons souhaité lier ce partenariat nous permettant d’utiliser gratuitement son image pour promouvoir le civisme fiscal”, a indiqué Philippe Kokou Tchodie, commissaire général de l’OTR.
“Le développement de chaque pays se réalise grâce aux impôts. Donc je demande à mes compatriotes de faire des efforts pour payer les impôts. Le pays réalise en ce moment, quelque chose de magnifique et c’est à nous de mobiliser la population”, a, quant à elle, déclaré la star du ballon rond au micro de la Télévision Togolaise (TVT).
Klétus Situ
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Le Togo intègre l’actionnariat de l’Africa Finance Corporation
Deux ans et demi après son entrée au sein de l’Africa Finance Corporation (AFC) en tant qu’Etat membre, le Togo est désormais actionnaire de l'institution. L’annonce a été faite ce 13 juillet dans un communiqué de presse publié sur le site de l’AFC.
“L’AFC a été un partenaire de développement essentiel dans son soutien aux secteurs clés de notre économie, y compris l’électricité, les transports et la logistique. Devenir actionnaire de l’AFC représente une étape naturelle pour l’avenir visant à renforcer davantage le partenariat qui existe entre le Togo et la Corporation”, a indiqué le ministre togolais de l’économie et des finances, Sani Yaya.
En effet, sur les deux dernières années, l’AFC a consenti divers investissements dans des projets du Plan National de Développement (PND). Le financier panafricain basé à Lagos, a notamment financé la construction de la centrale thermique Kekeli Efficient Power à hauteur de 30 millions € et le développement de la Plateforme Industrielle d’Adétikopé (PIA) avec une enveloppe de 150 millions $.
Le Togo dont l’intégration dans l’actionnariat de cette institution est concomitante à celle de la Banque centrale guinéenne, devrait ainsi bénéficier, en plus du versement de dividendes, de financements accrus.
“Nous sommes ravis d’accueillir la République de Guinée et la République Togolaise en tant qu’actionnaires à l’Africa Finance Corporation. Outre les projets en cours, nous visons à étendre notre présence dans les deux pays avec un portefeuille actif de projets dans les ressources naturelles, les énergies renouvelables, les transports et la logistique”, a indiqué pour sa part, Samaila Zubairu, CEO de l’AFC.
Klétus Situ
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Victoire Dogbé et Ibrahim Thiaw prônent la transformation de l’économie rurale togolaise
Coopération : les premières missions d’experts dans le cadre de l’initiative Talents en commun annoncées pour novembre
A la suite de l’accord signé en avril entre les autorités françaises et celles togolaises, le Togo devrait accueillir les premières missions d’experts individuels dans le cadre de l'initiative “Talents en commun” en novembre prochain. « Le programme Talents en commun permet à des experts et à des cadres des secteurs privé et public ayant un lien fort avec l’Afrique – dont les membres de la diaspora euro-africaine – de réaliser une mission de service public dans une administration ou une entreprise publique à la demande d’un Etat africain partenaire », indique-t-on.
Dans cette perspective, l’agence Expertise France, chargée de l’exécution du programme, a lancé en début de semaine dernière, le processus de recrutement de deux conseillers pour le compte du ministère togolais de l’Economie numérique et d’un expert pour la Société d’Infrastructures numériques (SIN).
Dans le détail, si un des conseillers devra contribuer avec l'aide des avocats et de l’équipe juridique du Ministère chapeauté par Cina Lawson, à la mise à niveau si nécessaire, des documents législatifs et réglementaires régissant le secteur des Postes et de l’Economie numérique, l’autre aura pour principale mission de contribuer à l’élaboration de stratégies de communication pour la visibilité du ministère et de ses programmes.
En ce qui concerne la SIN, l’expert qui sera recruté, devra entre autres, proposer une architecture cohérente pour les réseaux de communications électroniques en fibre optique que cette société gère ; et produire des rapports périodiques sur la situation technique des installations.
Par ailleurs, les activités, prévues sur une période de douze mois, sont co-financées par l’Agence Française de Développement (AFD) et l’Etat togolais.
En rappel, le Togo qui mise beaucoup sur les contributions techniques et financières de sa diaspora pour son développement économique, a mis en place, début mai, un guichet unique destiné à faciliter l’apport desdites contributions.
Klétus Situ
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Togo : une semaine pour promouvoir la sécurité alimentaire !
Lomé va abriter du 19 au 21 août prochain, la première édition de la Semaine de la sécurité alimentaire des aliments au Togo (Togo Food Safety Week), a annoncé le MIFA S.A (Mécanisme Incitatif de Financement Agricole Fondé sur le Partage de Risques)
Cette rencontre axée sur le thème « l'agro-entreprenariat et l’intégration de la démarche qualité pour une consommation locale durable », va réunir les acteurs de la production locale, notamment les producteurs, artisans ou transformateurs et autres acteurs de la chaîne agroalimentaire nationale.
Ce sera, assure-t-on, une semaine au cours de laquelle les acteurs de l’agro-entreprenariat pourront faire « connaître leurs structures, produits et services ».
L’initiative intervient dans un contexte de promotion de la consommation locale par les autorités togolaises depuis quelques années.
Cet engagement du gouvernement togolais se traduit par l’organisation du mois de la consommation locale, qui sera à sa troisième édition cette année.
Esaïe Edoh
Victoire Dogbé et Ibrahim Thiaw prônent la transformation de l’économie rurale togolaise
Les opportunités d’emplois qu’offre le secteur agricole togolais, ont été au cœur des échanges, la semaine écoulée en Allemagne entre le Premier Ministre Victoire Tomégah-Dogbé et le Secrétaire Général Adjoint des Nations Unies, chargé de la convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification Ibrahim Thiaw. Les deux personnalités à l'issue de la rencontre, ont estimé qu’il avait la possibilité de transformer l’économie rurale togolaise.
« Il y a des possibilités de transformer l’économie rurale togolaise à travers une nouvelle dynamique d’intégration avec l’énergie et la digitalisation », a déclaré le fonctionnaire onusien.
D’après Ibrahim Thiaw, cette transformation est une réelle opportunité, car la terre constitue une source de revenus pour les populations et de création d’emplois pour les jeunes, entre autres.
La transformation de l’économie rurale devrait permettre au Togo de mettre en œuvre la Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification, dans la mesure où elle promeut une bonne gestion des terres, apprend-on.
De fait, cette convention prévoit l’élaboration des Programmes d’action nationaux contre la désertification, et harmonisés au niveau régional par des conventions bilatérales ou multilatérales.
Esaïe Edoh
Togo : quarantaine de 10 jours pour les passagers en provenance de 6 pays
Les passagers en provenance du Brésil, de l’Afrique du Sud, de l’Inde, du Royaume-Uni, de la Russie et du Portugal à destination du Togo seront systématiquement mis en quarantaine, ont décidé les autorités togolaises.
Cette quarantaine devra durer 10 jours, précise Prof. Moustafa Mijiyawa, ministre togolais de la santé et de l’hygiène publique, dans une note circulaire.
La mesure fait suite, selon l’officiel, à « des informations faisant état de variants du coronavirus avec une virulence et une propagation élevées » dans ces pays.
La mesure est applicable à tous les passagers « quel que soit le résultat du test ».
Durant les 10 jours de la quarantaine, les passagers devront « se prendre en charge », indique l’autorité.
Pour rappel, depuis la réouverture de l’Aéroport de Lomé, en juin 2020 après une fermeture temporaire de 3 mois en raison de la pandémie, le test PCR COVID-19 est obligatoire à l’arrivée et au départ de Lomé et sont effectués 72h avant la date prévue de départ du vol concerné.
Esaïe Edoh
Gros plan sur l’environnement des affaires au Togo
Engagé sur un vaste chantier de modernisation de son économie, le Togo a multiplié les réformes pour améliorer son climat des affaires depuis fin 2017. Si cette batterie de réformes a permis au pays de gagner 59 places dans le Doing Business (DB), éditions 2019 et 2020 de la Banque mondiale, le train des réformes n’a pas décéléré depuis le début de la crise sanitaire qui a freiné l’élan de croissance du pays.
Transfert de propriété, création d’entreprise, raccordement à l’électricité, règlement de litiges commerciaux et autres. Alors que les mesures incitatives mises en œuvre par Lomé pour marquer son attrait portet des fruits - hausse des investissements directs étrangers - la cellule climat des affaires, le chef d’orchestre, revient sur les réformes marquantes depuis 2020.
- Exécution de Contrats
La réforme dans le secteur de la justice commerciale a pour objectif de renforcer la transparence et la célérité dans le traitement des contentieux commerciaux. Au nombre des principales réformes, la mise en place d’un système de gestion électronique des dossiers au Tribunal de commerce de Lomé. Autrefois réservée et utilisée par les juges et les greffiers exclusivement, cette plateforme est désormais étendue aux avocats et aux huissiers. Elle est disponible sur le site officiel du Tribunal de Commerce de Lomé.
Ainsi donc, les avocats peuvent désormais via la plateforme :
- faire le dépôt de plaintes
- payer par voie électronique les frais de justice,
- accéder aux lois, aux règlements et à la jurisprudence,
- accéder aux formulaires à soumettre au tribunal,
- suivre l'état d'une affaire,
- consulter leurs dossiers en ligne ou via un sms.
Dans le souci de renforcer la sécurité juridique et judiciaire des affaires, les nouvelles dispositions ci-après sont étendues à toutes les chambres du tribunal et se présentent comme suit :
- Les affaires commerciales sont désormais attribuées de manière automatique et aléatoire par le système de gestion électronique des procès pour plus de transparence ;
- Une conférence préparatoire pour toutes les nouvelle affaires, visant la possibilité de recourir au mode alternatif de règlement ;
- L’incitation aux recours à la conciliation, à la médiation ou à l’arbitrage sont encouragée par des mesures financières.
(Article 20 nouveau alinéa 7 de la loi n° 2020-002)
- les rapports sur la performance et l’état d’avancement des dossiers du Tribunal de commerce de Lomé publiquement accessibles en ligne http://tribunaldecommercedelome.tg/;
- L’existence de deux Tribunaux dédiés aux petits litiges (Chambre des petits litiges au Tribunal de commerce pour traiter les petits litiges de nature commerciale et une chambre des petits litiges au Tribunal de Première Instance de Première Classe de Lomé pour traiter les litiges civils, dotés d’une procédure simplifiée applicable avec possibilité pour les parties de s’auto représenter.
- La protection des investisseurs minoritaires
Dans le souci de mettre davantage en confiance les investisseurs, en particulier les actionnaires minoritaires, le gouvernement a adopté, le 21 avril 2021, la Loi n° 2021-007 portant modification du Code de procédure civile (http://www.jo.gouv.tg/sites/default/files/JO/JOS_21_04_2021-66E%20ANNEE%20N%C2%B0%2021%20BIS.pdf) pour offrir à suffisance une protection efficace à cette catégorie d’investisseurs lors des procès. Les principales innovations se présentent comme suit :
- La mise à disposition du demandeur par le défendeur ou le témoin, à travers le Juge, de tous documents ou informations qui, au regard de l’objet de la demande, sont pertinents et présentent un intérêt pour la résolution du litige. (Art. 109 et 113)
- Une partie au procès peut obtenir à travers le juge, tout document ou toute information pertinente détenue par une partie adverse ou un tiers. (Art.109 et 113)
- La possibilité pour le demandeur d’avoir accès à tout document pertinent détenu par une partie adverse sans même en préciser la nature. (Art.103)
- La possibilité pour le demandeur d’interroger directement le défendeur et éventuellement les témoins lors du procès. (Art. article 121)
- Le droit pour tout actionnaire minoritaire d’obtenir le remboursement de ses dépens, indépendamment de l'issue de l'action en justice. (Art. 296)
- Raccordement à l’électricité
Faciliter l’installation de l’entreprise à moindre coût, reste le crédo du gouvernement, surtout pour les PME PMI notamment, le coût des facteurs de production. Pour ce faire, de récentes initiatives ci-après ont été prises :
- Exonération du coût de raccordement pour les PME/PMI dont la puissance est comprise entre 120 et 150 KVA. (Décision N°001/DG/CEE/2021 portant gratuité des frais de raccordement MT des PME/PMI). http://www.ceet.tg/tg/?p=3890
- Dématérialisation complète des formalités de demande de raccordement Moyenne Tension, permettant aux opérateurs économiques de faire les demandes en ligne, de payer électroniquement les frais de raccordement et de suivre électroniquement son dossier (Vérification de l’état d’avancement de dossier dans le circuit, notification de l’établissement du devis et programmation des travaux de raccordement), sans avoir à se déplacer à la Direction des Grands Comptes et Entreprises (DGCE). ( https://gdmt.ceet.tg/)
- Transfert de propriété
Dans la dynamique des réformes en matière de transfert de propriété, le pays a poursuivi ses chantiers en implémentant les réformes ci-après :
- Réduction drastique du délai de mutation définitive du titre de propriété fixé à 6 heures au maximum. Communiqué N° 012/2020/OTR/CG/CI, portant lancement des demandes et paiement en ligne sur la plateforme informatique-foncier.
http://www.dadc.gouv.tg/index.php/direction/communiques/166-communique-n-012-2020-otr-cg-ci.html
En pratique, le délai moyen de mutation définitive est à 4 heures contre 8 jours, il y a un an. Lien d’accès aux statistiques : https://www.dadc.gouv.tg/index.php/transfert-de-droits-de-proprietes-2021.html proprietes-2021.html.
Cette performance s’explique par la mise en place d’une base de données sur le foncier et la dématérialisation des formalités de demande mutation définitive.
- Mise en place d’une base de données de stockage des plans cadastraux dans un format entièrement numérique permettant de faire l’étude et validation des dossiers au Guichet Foncier Unique, notamment la validation du plan parcellaire dans un délai de 7 jours.
- Création d’entreprise
Depuis 2019, il est possible d’effectuer les formalités de création d'entreprise, y compris le paiement en ligne des frais de dossier. Dans ce sens, les initiatives ont porté sur le renforcement de la plateforme qui se présente comme suit :
- Intégration de la procédure de vérification automatique du nom dans la procédure de formalisation en ligne d’entreprise supprimant la procédure 1 relative à la consultation physique du nom d’antériorité.
- Les formalités de création des Sociétés À Responsabilité Limitée (SARL) sont exclusivement effectuées en ligne, sur le site web du Centre de Formalités des Entreprises (CFE) (https://www.cfetogo.tg/), avec délivrance électronique de la carte unique de création d’entreprise.
- Obtention de prêt- Droits Légaux des emprunteurs et prêteurs
En matière d’accès au crédit, il faut relever le renforcement du dispositif de sûretés mobilières (http://www.rccm.tg:8787/cm/) permettant aux créanciers garantis (ou leurs représentants) d’ouvrir leur compte et/ou procéder à des actes d’inscription, de recherche, de modification ou d’annulation d’une sûreté sur la plateforme dématérialisée, sans aucune assistance ni vérification préalable d’un greffier du RCCM.
- Commerce transfrontalier
Dans la dynamique de la modernisation des infrastructures portuaires, le gouvernement renforce des procédures à travers la dématérialisation complète des différentes opérations, ceci via le Guichet unique pour les opérations horizontales et au sein des administrations pour les opérations verticales. Au rang des initiatives prises :
- La réduction du temps de délivrance du certificat d’origine à moins de 5 heures grâce à la demande et délivrance dématérialisées.
(Http://togocham.ccit.tg/Togocham/#/login).
- Réduction du délai de délivrance du Document de Frais Unique (DFU) par émission et paiement électronique de la facturation.
- Automatisation des demandes d’entrée et de sortie des marchandises en MAD/MAE et en Entrepôts
- Automatisation de l’ensemble des formalités liées aux procédures d’enlèvement de marchandise au PAL (facturation et paiement).
L’OTR dévoile les conditions de délivrance du quitus fiscal et de l'attestation de régularité
Annoncée en janvier parmi les innovations fiscales développées par l’Office Togolais des Recettes (OTR) pour l’année 2021, la délivrance du quitus fiscal et de l'attestation de régularité fiscale est désormais effective.
Ces nouveaux actes fiscaux destinés aux contribuables qui déclarent et paient à temps leurs impôts, ne pourront servir que dans le cadre de procédures d’appels d’offres, d’engagement et de paiement liées aux commandes publiques.
Délivrés sur demande par le Commissariat des Impôts, les quitus fiscaux ont une validité d’un an tandis que l'attestation de régularité fiscale a une durée de trois mois.
“La délivrance desdits actes fiscaux est exceptionnellement soumise à l'apposition d'un timbre fiscal d’une valeur de cinq cent (500) francs CFA. Ces actes fiscaux ne sont valables qu'en leurs originaux et portent la mention « pour les commandes publiques », précise par ailleurs l’administration fiscale.
Klétus Situ
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Togo : la commune du Golfe 1 veut reconstruire le marché de Bè
Au Togo, le marché de Bè, un des plus anciens de la capitale Lomé, va être réhabilité. La commune du Golfe 1, ressort territorial dans lequel se situe le marché, a ainsi lancé un appel d’offres ouvert en vue de sélectionner un opérateur pour la réalisation des travaux.
Dans le détail, trois phases de travaux sont prévues : la démolition des infrastructures existantes, la réhabilitation puis la construction de nouvelles infrastructures au profit des usagers du marché. Selon l’avis d’appel d’offres consulté par Togo First, les soumissionnaires ont jusqu’au mercredi 11 août pour déposer leurs dossiers au siège de la mairie.
Pour rappel, le chantier de reconstruction du grand marché d’Adawlato qui a subi de graves incendies en 2013, a été lancé, il y a quelques mois.
Klétus Situ
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Umoa-Titres : le Togo prévoit de mobiliser 110 milliards FCFA au 3ème trimestre
Le Trésor public togolais, pour le compte du 3è trimestre de l’année, ambitionne de lever sur le marché financier régional Umoa-Titres, 110 milliards FCFA, d’après des données compilées par Togo First à partir du calendrier des émissions publié par l’agence Umoa-Titres.
Il va ainsi tenter à l’occasion d’une émission d’Obligations Assimilables du Trésor (OAT) à maturité initiale de 10 ans le 23 juillet prochain, de mobiliser 25 milliards FCFA.
Sur la même maturité décennale, le pays va rechercher 25 milliards FCFA, le 20 août prochain.
A la clôture du trimestre, le pays ouest africain devrait recourir à une émission simultanée d’OAT de maturités 7 et 10 ans le 17 septembre pour tenter de collecter 60 milliards FCFA au total. Soit 30 milliards FCFA sur chaque maturité.
Au plan régional, le Bénin prévoit de rassembler 100 milliards FCFA, le Burkina 165 milliards FCFA, la Côte d’Ivoire 385 milliards FCFA, la Guinée Bissau 15 milliards FCFA, le Mali 190 milliards FCFA et le Niger 110 milliards FCFA. Quant au Sénégal, il sera absent du marché financier régional de juillet à septembre.
Pour rappel, le Togo, au cours du 2è trimestre de l’année, a réussi à mobiliser 183 milliards FCFA contre des prévisions de 165 milliards FCFA.
Esaïe Edoh
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