Togo : l’OTR « affûte » ses agents pour mieux capter les recettes minières

Mines
lundi, 12 octobre 2020 03:37
Togo : l’OTR « affûte » ses agents pour mieux capter les recettes minières

(Togo First) - Alors que le pays tire encore faiblement profit de ses atouts miniers, l’Office togolais des recettes (OTR) se balise la voie en vue de « maximiser les revenus fiscaux issus de l’activité minière au Togo ».

Pour y parvenir, le fisc togolais prévoit de mettre ses agents à niveau en matière de contrôle de la production minière et l’évaluation des taux de perte lors de l’exploitation minière. Il s’agit pour l’office d’améliorer la capacité de ses agents en matière de contrôle fiscal des industries minières.

Cette stratégie de l’OTR semble en cohérence avec la nouvelle politique minière dont les grandes lignes ont été définies dans le projet de loi adopté en Conseil des ministres qui devra modifier le Code minier en vigueur. L’une des innovations majeures contenues dans ce document que le Parlement devrait examiner prochainement, est que les droits fixes et redevances minières ont été révisés afin de permettre au Togo de tirer plus de revenus de son potentiel minier.

Selon les données disponibles, en 2017, les revenus globaux générés par le secteur tournaient autour de 15 milliards FCFA (impôts et redevances) au profit de l’État et de 932 millions FCFA au titre des paiements sociaux.

Jusqu’à fin avril 2020, 73 titres miniers avaient été attribués à 67 sociétés, selon les données publiées récemment par le ministère de l’énergie et des Mines.

Séna Akoda

togofirst mobile

Pour nous contacter: c o n t a c t [@] t o g o f i r s t . c o m

Please publish modules in offcanvas position.